Animaux : peut-on avoir n'importe quelle espèce à la maison ?

Et bien non ! Il existe une réglementation bien spécifique quant à l’adoption d’animaux sauvages. Cependant, il n’est pas impossible d’avoir un Savannah ou un wallaby de Bennett (marsupial d'Australie ressemblant à un petit kangourou). Il faut donc savoir faire la distinction entre les animaux sauvages domestiques ou non.

 

« Est considéré comme apprivoisé l'animal qui, contrairement aux spécimens sauvages de son espèce, a perdu ses réflexes de fuite à l'égard de l'homme et qui vit en sa compagnie sans y être contraint. » La législation est complexe mais précise, il est en principe interdit de détenir un animal sauvage. Toutefois, certains d'entre eux peuvent être considérés comme des animaux "non-domestiques" et une personne peut alors en élever sous certaines conditions. Ces conditions sont établies par l'arrêté interministériel des ministre de l'Agriculture et de la pêche ainsi que celui de l'Écologie et du Développement durable du 11 août 2006. Il y répertorie toutes les espèces races et autres variétés d'animaux domestiques concernés. Alors quel animal peut-on adopter ou non ? 

Si l’on s’en tient à la loi

Le tigre est considéré par le droit comme un animal sauvage, mais lorsqu'il est tenu en captivité et apprivoisé il est alors un animal non-domestique. On peut donc en avoir un si l’on s’en suit à un arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non-domestiques. Par exemple, en 2015, les habitants d’un petit village breton près de Pontivy (Morbihan), ont signalé aux gendarmes un animal errant peu commun... un kangourou ! Après vérification, il s'agissait en réalité d'un wallaby de Bennett, un marsupial d'Australie ressemblant à peu de chose près à un petit kangourou. Même si la bête est peu familière à ce climat, elle ne s'était pas échappé d'un parc animalier, mais bien de chez un particulier à qui elle avait été "offerte" la veille en cadeau d'anniversaire. Selon nos confrères de Ouest France, les gendarmes ont donc rendu Speedy le wallaby au jeune quinquagénaire, qui devra faire quelques travaux pour réaliser un enclos adapté. Nombreuses sont les histoires similaires mais tout le monde n’a pas toujours la chance de garder son animal.


En soit, il existe trois possibilités :

La première est que la détention de l'animal ne nécessite aucune formalité, dans le second cas, la détention de l'animal est soumise à une autorisation préfectorale, et pour le dernier, il ne sera pas possible de retenir l’animal à moins d’être professionnel-le type parc animalier ou animalerie. Le propriétaire est donc soumis à un certificat de capacité et doit disposer d'une autorisation préfectorale d'ouverture d’établissement. 


Peu importe les trois cas énoncés plus haut, l'éleveur devra faire identifier son animal. Il lui faudra également signaler sa perte ou son décès. S'il souhaite le vendre ou le céder, il devra obtenir un Cerfa, comme pour une voiture par exemple. Il devra aussi tenir compte des quotas autorisés concernant certaines espèces, en particulier s'il veut faire reproduire ses animaux. Et selon le code de l'environnement une infraction à cette réglementation de détention des animaux non-domestiques est passible d'un an de prison et de 15.000€ d'amende. 

Le plus simple pour être sur de pouvoir acquérir l’animal de vos rêves ? Appeler le service de la préfecture en charge de la santé et du bien-être animal afin de savoir quelles sont les démarches à effectuer.

Helê

Le 17 février 2021